Le programme de fidélité « Fan Club » est mis au point et géré par la société DU PAREIL AU
MEME qui édite le site www.dpam.com, société par actions simplifiée au capital de 10 000
000 euros, dont le siège social est situé 49/51, rue Emile Zola à Montreuil (93100),
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le n° 326 019 775
et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 92326019775. (Ci-après « DPAM »).    

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et définissent les
conditions de participation au programme de fidélité « Fan Club » (ci-après le «
Programme »). Celui-ci permet, lors des achats effectués dans les magasins DPAM
participant au Programme ou sur le site internet DPAM, de cumuler des points et de
bénéficier d’avantages.    

La carte    -    La carte de fidélité « Fan Club » (ci-après la « Carte ») est délivrée gratuitement,
sur demande, dans l’ensemble des magasins DPAM participant au Programme. Elle est
exclusivement réservée aux particuliers, personnes physiques majeures. La Carte permet,
sur simple présentation lors du passage en caisse, de faire bénéficier une personne
régulièrement inscrite au Programme (ci-après le « Bénéficiaire ») des avantages prévus
dans le cadre du Programme.    

L’inscription  au  Programme  nécessite  obligatoirement  la  communication,  par  le
Bénéficiaire, d’une adresse e-mail valide. Cette adresse constitue l’identifiant de son
compte de points. À défaut de communication d’une adresse e-mail valide, l’inscription
au Programme ne pourra être finalisée.    

Les points -    La Carte permet à son Bénéficiaire de cumuler des points lors de ses achats.
Pour tout achat effectué sur l’ensemble des produits DPAM, et à tout moment de l’année, y
compris pendant les périodes de soldes et les opérations promotionnelles, ainsi que pour
l’achat de cartes cadeaux, un (1) euro dépensé permet de cumuler un (1) point fidélité.
Lors de leur utilisation, vingt (20) points fidélité correspondent à un (1) euro, soit un
cagnottage net équivalent à 5 % du montant de l’achat.    
 

Les points acquis à l’occasion d’un achat sont crédités le lendemain sur le compte de
points du Bénéficiaire. Les points fidélité étant liés aux achats effectués, en cas de
remboursement d’un achat, pour quelque motif que ce soit, les points fidélité
correspondant à l’achat remboursé sont débités du compte de points du Bénéficiaire. Le
cas échéant, cette reprise peut également porter sur les points déjà utilisés sous forme de
coupon de réduction lors de l’achat concerné.    

Utilisation des points – Les points fidélité acquis par le Bénéficiaire peuvent être utilisés à tout moment, sans seuil minimal d’utilisation, en totalité ou en partie, dès lors que le solde de son compte est suffisant, selon le taux de conversion suivant : vingt (20) points fidélité correspondent à un (1) euro d’utilisation.

Les points fidélité sont valables pendant une durée de six (6) mois à compter de leur date de génération. Cette durée de validité est prolongée pour une durée équivalente à chaque nouvelle génération de points sur le compte du Bénéficiaire, tant que celui-ci demeure actif. À l’issue de cette durée de validité, les points non utilisés sont définitivement perdus.

En magasin, le Bénéficiaire peut utiliser ses points sous la forme d’un coupon de réduction. Le montant du coupon est librement déterminé par le Bénéficiaire, dans la limite du solde de points disponible, puis généré par le vendeur depuis le compte du Bénéficiaire et appliqué lors du passage en caisse. Sur le site internet DPAM, le Bénéficiaire génère lui-même le coupon de réduction depuis son compte de points. Le coupon de réduction peut être utilisé pour régler tout ou partie du montant de l’achat, à l’exclusion des cartes cadeaux. Il ne peut en aucun cas donner lieu à un remboursement, quel qu’en soit le motif, ni être échangé contre des espèces. L’utilisation de points sous forme de coupon de réduction, que ce soit en magasin ou sur le site internet DPAM, ne permet pas d’acquérir de nouveaux points sur la part du montant de l’achat réglée au moyen dudit coupon.

Le solde de points du Bénéficiaire peut être consulté en magasin ou sur le site internet DPAM, en renseignant son nom et son numéro de Carte.

À défaut d’avoir renseigné une adresse e-mail, le Bénéficiaire doit impérativement se rendre sur le site internet DPAM ou en magasin afin de suivre l’évolution de son solde de points.

Mutualisation des points entre marques – Chez SERGENT MAJOR et DPAM, les points fidélité acquis sur l’une des deux marques sont mutualisés avec ceux acquis sur l’autre marque et peuvent être utilisés indifféremment en magasin ou sur le site internet de SERGENT MAJOR ou de DPAM, dans les mêmes conditions que celles décrites ci-dessus.

À défaut d’une adresse e-mail strictement identique renseignée sur les comptes SERGENT MAJOR et DPAM, ou en l’absence de consentement (opt-in) sur l’un des deux comptes, les comptes ainsi que les soldes de points restent distincts et propres à chaque marque.

L’Offre Anniversaire – Le Bénéficiaire bénéficie, pour chacun des enfants inscrits sur son compte de points et âgés de douze (12) ans au maximum, d’un coupon de réduction d’un montant de cinq (5) euros, utilisable lors d’un même passage en caisse, en magasin ou sur le site internet DPAM, à l’exclusion des cartes cadeaux.

Le coupon est mis à la disposition du Bénéficiaire quinze (15) jours avant la date anniversaire de l’enfant (J-15) et reste utilisable jusqu’à quinze (15) jours après cette date (J+15), soit pendant une période totale d’utilisation d’un (1) mois. Le Bénéficiaire pourra, le cas échéant, en être informé par e-mail.

Le Bénéficiaire peut inscrire jusqu’à cinq (5) enfants âgés de douze (12) ans au maximum sur son compte de points, soit lors de son inscription au Programme, soit ultérieurement depuis son compte de points sur www.dpam.com.

Pour que l’inscription des enfants soit valablement prise en compte, le Bénéficiaire doit renseigner, avant la date anniversaire de l’enfant, son « prénom », son « sexe » et sa « date de naissance ».

L’offre Naissance HELLO BEBE – Cet avantage s’applique dans l’un ou l’autre des deux cas suivants : (i) dès que le Bénéficiaire déclare sa grossesse, en indiquant sa date de terme prévue, en magasin ou depuis son compte de points sur www.dpam.com ; ou (ii) dès qu’un enfant âgé de moins d’un (1) an est inscrit sur le compte de points du Bénéficiaire.

Dans l’un ou l’autre de ces cas, et jusqu’au premier anniversaire de l’enfant, les points fidélité sont doublés sur les familles de produits Trousseaux, Layette et Jouets d’éveil.

Ainsi, pour un (1) euro d’achat effectué sur ces familles de produits, le Bénéficiaire cumule un (1) point fidélité classique et un (1) point fidélité « Naissance » supplémentaire, soit deux

(2) points fidélité par euro dépensé.

À titre d’exemple, pour vingt (20) euros d’achat sur ces familles de produits, le Bénéficiaire cumule quarante (40) points fidélité, correspondant à deux (2) euros de réduction lors de leur utilisation, selon le taux de conversion de vingt (20) points fidélité pour un (1) euro. L’avantage représente ainsi un cagnottage équivalent à 10 % du montant des achats réalisés sur ces produits.

Les points « Naissance » sont crédités et utilisés dans les mêmes conditions que les autres points fidélité du Programme.

Les avantages – Les points et avantages obtenus dans le cadre du Programme sont personnels au Bénéficiaire et ne peuvent être cédés, échangés ou fractionnés. Ils ne sont ni compensables ni remboursables.

Durée de l’adhésion – L’adhésion au Programme prend fin en cas de résiliation par le Bénéficiaire ou par DPAM. Tout Bénéficiaire n’ayant pas utilisé sa Carte pendant trente-six

(36) mois consécutifs pourra voir son adhésion résiliée par DPAM.

Perte ou vol de la Carte – En cas de perte ou de vol de sa Carte, le Bénéficiaire doit se rendre en magasin ou contacter le Service Client en cliquant ici.

Modification ou suppression des Conditions Générales – DPAM se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, les présentes Conditions Générales. Toute modification ou suppression fera l’objet d’une information par affichage en magasin au moins un (1) mois à l’avance ainsi que sur www.dpam.com. Les Bénéficiaires ayant renseigné leur adresse e-mail en seront également informés par e-mail au moins un (1) mois à l’avance.

Les modifications ou la suppression du Programme n’ouvriront en aucun cas droit à une indemnisation ou à un remboursement, ce que le Bénéficiaire accepte expressément.

Garantie et responsabilité – Sous réserve des dispositions légales et réglementaires impératives en vigueur, aucune garantie, expresse ou tacite, n’est accordée au Bénéficiaire dans le cadre du Programme.

DPAM ne pourra être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes résultant d’éventuels dysfonctionnements du Programme, quelle qu’en soit la cause.

Contact – Pour toute question relative au Programme, le Bénéficiaire peut contacter le Service Client en cliquant ici.